Réglement de l'alliance [MAJ 13/11/12]

I. Les contraintes (globales)
- cotisations de 500'000 $ par semaine.
- frais d'inscriptions de 10'000'000$.
- prélèvement de 30% sur les vols. Ce taux peut varier suivant la conjecture financière.
- investissements de la somme arrondie des avions que vous désirez lors des achats groupés.

II. Les bénéfices (globaux)
- réductions sur les achats d’avions.
- prêts d’avions (à court terme) en cas de difficultés financières.

III. Maintenance
Un contrat est signé. Le montant prélevé vous est renseigné dans votre cafèt' IG.

IV. Achats d’avions
Chacun s'inscrit librement à un achat grouper. Le Directeur de flotte arrêtera le choix de l'appareil. Dans le cas où le membre participe à la commande, il doit investir (avant la commande) la somme exacte de tous les avions qui lui appartiendront.

V. Répartition et utilisation des avions
Le membre détient en intégralité le ou les avions qu’il a achetés lors des commandes. Il a le libre choix de l’utiliser comme il l’entend. Si désire, il peut le prêter à des tiers à la condition qu'un des directeurs soit prévenu. L'alliance impose un seuil minimum de taux d'utilisation de 85%, cependant il est fortement conseiller de les utiliser au maximum. A noter que l'utilisation illégale d'un avion peut conduire aux conséquences de l'article IX.

VI. Avions de l’alliance
L’alliance possède un certain nombre d’avions, payés par les investissements des membres lors des achats groupés. En temps de difficulté financière d’un des membres, une partie d'entre eux sont utilisés durant une courte à moyenne période par le membre qui en a besoin. Dans le cas où aucun membre n’est en difficulté financière, les avions sont équitablement utilisés par les membres de l’alliance.

VII. Gouvernement
L'alliance est une démocratie, chaque membre à son mots à dire. Les décisions (possibilité d'exception) sont prises par des votes où le résultat finale peut survenir après l'obtention de la majorité, sans que chaque membre puissent voter. L'actionnaire majoritaire compte comme double-voix, afin de départager en cas d'égalité.

VIII. Acceptation d'un nouveau membre
Les membres de l'alliance ont la possibilité de poser n'importe quelles questions aux candidats et peuvent voter en sa faveur (ou non) dans les 36 heures. Après cela, leur voix ne sera pas pris en compte. Un nouveau membre peut investir dès son entrée dans l'alliance et ce avec l'accord de la Direction (cette période est de 10 jours après l'acceptation du membre).
IX. Expulsion d'un membre
L'expulsion d'un membre peut se faire en cas d'extrême nécessité, après l'accord des deux directeurs (exception en cas grave). Si un des membres, après avoir été en accord avec le règlement de l'alliance, commet un acte contraire à cet écrit, il est passible d'avertissements, de sanctions et d'expulsion si besoin.

X. Fréquence de connexion
Chaque membre est tenu de se connecter régulièrement sur Airlines Manager comme sur le présent forum. Toute absence de plus de trois jours doit être signalée à un directeur par MP.

XI. Finances et investissements
Chaque membre a l'obligation de publier ses transactions financières dans la section appropriée et selon ses bonnes règles, afin d'avoir un suivi régulier par le membre en charge de ces opérations. Tout fraudeur sera sanctionné selon l'article IX. Le membre a la possibilité d'investir à tout moment pour le bien commun de l'alliance et a l'obligation de le faire lorsqu'il commande des avions (voir IV).

XII. Sanctions éventuelles
En cas de sous utilisation prolongé, le directeur avertit le membre par un MP. Si la situation ne s'améliore pas, l'avion peut être saisi et distribué à d'autres membres.